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ADN 2025: notification

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Écrit par : Conseiller ADR TMD
Création : 4 Septembre 2024
Mis à jour : 16 Octobre 2024

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AFEDD: Association Française des Entreprises de Désamiantage et Dépollution

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Écrit par : Conseiller ADR TMD
Création : 31 Août 2024
Mis à jour : 25 Novembre 2024

L’ADRAC, membre d’honneur de « l’Association Française des Entreprises de Désamiantage et Dépollution », a été désignée en tant que représentant de la section « transport et gestion des déchets ».
La première action de ce groupe de travail a été de synthétiser et remonter aux autorités compétentes les quelques difficultés liées à l’application de l’accord multilatéral M356.

Ci-après le courrier que nous avons envoyé ce jour à la DGPR:

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Association Française des Entreprises de Désamiantage et de Dépollution (AFEDD)

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Écrit par : Conseiller ADR TMD
Création : 29 Août 2024
Mis à jour : 16 Octobre 2024
  • afedd
  • Association Française des Entreprises de Désamiantage et de Dépollution (AFEDD)

Nous avons l’honneur de porter à votre connaissance le fait qu’une nouvelle association indépendante vient d’être créée.
Il s’agit de l’"Association Française des Entreprises de Désamiantage et Dépollution" (A.F.E.D.D.).
Cette association régie par la Loi de 1901 se propose de permettre aux Entreprises :

Lire la suite : Association Française des Entreprises de Désamiantage et de Dépollution (AFEDD)

BSDA: évolution TRACKDECHETS

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Écrit par : Conseiller ADR TMD
Création : 27 Août 2024
Mis à jour : 16 Octobre 2024

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La CJUE se prononce quand aux conditions d'application de la Directive IED.

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Écrit par : Conseiller ADR TMD
Création : 10 Août 2024
Mis à jour : 16 Octobre 2024
  • ICPE
  • DirectiveIED

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  1. Gestion des interdictions de circulation
  2. Transport de matières dangereuses (ADR) lors des J.O.
  3. Restriction de circulation dans PARIS (75) lié aux J.O.
  4. Quelle base de TVA pour la refacturation des frais ?

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