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Gestion des interdictions de circulation

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Écrit par : Conseiller ADR TMD
Création : 25 Juillet 2024
Mis à jour : 16 Octobre 2024

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Transport de matières dangereuses (ADR) lors des J.O.

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Écrit par : Conseiller ADR TMD
Création : 25 Juillet 2024
Mis à jour : 16 Octobre 2024
  • restriction de circulation poids lourds
  • J.O.

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Restriction de circulation dans PARIS (75) lié aux J.O.

Détails
Écrit par : Conseiller ADR TMD
Création : 25 Juillet 2024
Mis à jour : 1 Décembre 2024
  • interdiction transport marchandises dangereuses.
  • restriction de circulation poids lourds
  • J.O.

L'arrêté suivant concernant les restrictions de circulation pour le transport de marchandises dangereuses aux approches de Paris est en application:

 Télécharger 2024-07-16_arrete-prefectoral-n2024-01011_tmd-a1

Quelle base de TVA pour la refacturation des frais ?

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Écrit par : Conseiller ADR TMD
Création : 25 Juillet 2024
Mis à jour : 16 Octobre 2024

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Nouvelle réglementation concernant le transfert de déchets: cas concret

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Écrit par : Conseiller ADR TMD
Création : 22 Juillet 2024
Mis à jour : 16 Octobre 2024

La réglementation concernant le transfert de déchets évolue et se durcie.

Un exemple d'impact:

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  1. Le transport des matières qui polymérisent
  2. Une lampe portative est-elle obligatoire même dans le cadre de l’exemption partielle liée à la sous-section 1.1.3.6. de l'ADR ?
  3. Travaux à proximité d'installations électriques : parution de trois arrêtés
  4. Responsabilité du producteur de déchets

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