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Nouvelles dispositions réglementaires concernant la radioprotection

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Écrit par : Conseiller ADR TMD
Création : 31 Décembre 2024
Mis à jour : 31 Décembre 2024

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Arrêté du 20 décembre 2024 relatif aux interdictions complémentaires de circulation des véhicules de transport de marchandises pour l'année 2025

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Écrit par : Conseiller ADR TMD
Création : 26 Décembre 2024
Mis à jour : 26 Décembre 2024

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Sortie du statut de "déchet".

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Écrit par : Conseiller ADR TMD
Création : 13 Décembre 2024
Mis à jour : 16 Décembre 2024

La plus haute autorité Française s'est prononcée à ce sujet et valide le caractère réglementaire des dispositions suivantes:

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Batteries: nouveaux termes et définitions

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Écrit par : Conseiller ADR TMD
Création : 13 Décembre 2024
Mis à jour : 13 Décembre 2024

Avec le développement et la diversification de l'usage des accumulateurs électriques, de nouveaux termes et expressions apparaissent.
La liste officielle des nouvelles définitions est parue:

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Stocamine (suite)

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Écrit par : Conseiller ADR TMD
Création : 13 Décembre 2024
Mis à jour : 13 Décembre 2024

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  1. ADN 2025
  2. Exclusion d'assurance en cas de faute volontaire. Exemple d'un jugement.
  3. Incendie d'un entrepôt contenant des batteries au Lithium: responsabilités
  4. Mise à jour de l'arrêté du 29 mai 2009 relatif aux transports de marchandises dangereuses par voies terrestres (dit « arrêté TMD »)

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