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- Écrit par : Conseiller ADR TMD
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Un premier document est paru suite aux diverses réunions.
Il ne s'agit pas d'un document définitif et il ne doit donc pas être utilisé en ce sens.
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Pour rappel, nous avons rédigé une note de 45 pages à ce sujet.
Y sont abordés tous les points qui permettent de vous assurer de la conformité de ce type d'emballage. De nombreuses photos et toutes les références réglementaires (et pas seulement celles des réglementations ADR TMD) et normatives y figurent ainsi qu'une "foire aux questions".
Elle est reprise ci-dessous:
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- Document de gestion de déchets
- Bordereaux de Suivi de déchets dangereux contenant de l’amiante (BSDA): doivent-ils être signés et disponibles sur le chantier avant le début des travaux ?
- Royaume du Maroc: durcissement de la réglementation relative au transport des marchandises dangereuses.
- Arrêté modifiant l'agrément d'un éco-organisme de la filière à REP des piles et accumulateurs portables