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Écrit par : Conseiller ADR TMD

Création : 27 Décembre 2017

Mis à jour : 27 Décembre 2017

• BSD
• lettre de voiture
• document dématérialisé
• document de transport

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Écrit par : Conseiller ADR TMD

Création : 22 Décembre 2017

Mis à jour : 21 Juillet 2023

• sous section
• chapitre
• construction de l'ADR
• paragraphe

Beaucoup sont perdus dans les termes à utiliser pour nommer les dispositions de l'ADR.
D'autres utilisent systématiquement le mot "chapitre".

Pourtant la  construction de cet ouvrage ne doit rien au hasard et répond à un règle claire donnée  dans....l'ADR:

Lire la suite : Structure de l'ADR: chapitre, article, paragraphe, section ou sous-section ? Comment s'y retrouver.

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Écrit par : Conseiller ADR TMD

Création : 22 Décembre 2017

Mis à jour : 22 Décembre 2017

• note DGT
• sous-section 4
• s/s 4
• travaux relevant de la sous-section 4

La note citée en objet traite du sujet des matériaux qui, ne contenant pas initialement d'amiante, sont néanmoins pollués par ce minéral.
L'exemple d'un isolant de toiture ainsi contaminé est abordé.
La DGT considère que quelque soit le volume concerné, ces travaux relèvent de la s/s 4 et non de la s/s 3.
Attention aux lectures un peu trop rapides: la DGT évoque bien le cas où "uniquement" le matériau ainsi pollué est retiré (confer page 4).
Ainsi, des travaux qui intègrent également le retrait de matériaux contenant de l'amiante tels que des  plaques fibro relèvent de la s/s3. 

http://travail-emploi.gouv.fr/IMG/pdf/dgt_-_note_-_5-12-2017_-_ss4.pdf

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Écrit par : Conseiller ADR TMD

Création : 22 Décembre 2017

Mis à jour : 22 Décembre 2017

• dasria
• imdg
• Division 411
• UN 3291