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Articles site ADRAC

Amiante et HAP dans la voirie: qui est responsable du diagnotic et de l'élimination des déchets ?

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Écrit par : Conseiller ADR TMD - CSTMD
Création : 26 Décembre 2018
Mis à jour : 28 Décembre 2018
  • amiante
  • HAP
  • travaux sur voirie
  • MOA
  • diagnostic
  • décision cour appel administrative

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Containers maritimes - frais de surestaries: qui doit payer ?

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Écrit par : Conseiller ADR TMD - CSTMD
Création : 20 Décembre 2018
Mis à jour : 26 Décembre 2018
  • commissionnaire de transport
  • surestaries
  • free time
  • OCT

Ou l'importance de ne pas négliger les définitions réglementaires.

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Compte rendu WP 15. ADR 2021

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Écrit par : Conseiller ADR TMD - CSTMD
Création : 20 Décembre 2018
Mis à jour : 20 Décembre 2018
  • wp15
  • ADR2021

Le groupe de travail sur le transport de marchandises dangereuses (WP.15) vient de publier son rapport relatif à sa cent-cinquième session.
Cette session a permit d'aborder, notamment,
les projets d'amendements aux annexes A et B adoptés pour une entrée en vigueur le 1er janvier 2021.

Ci-après le compte-rendu:

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Code IMDG: quelle portée ?

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Écrit par : Conseiller ADR TMD - CSTMD
Création : 20 Décembre 2018
Mis à jour : 20 Décembre 2018

 

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Amendement 39-18 au Code maritime international des marchandises dangereuses (Code IMDG) et division 411.

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Écrit par : Conseiller ADR TMD - CSTMD
Création : 20 Décembre 2018
Mis à jour : 20 Décembre 2018
  • Division 411
  • code IMDG
  • amendement 39-18 au Code maritime international des marchandises dangereuses (Code IMDG)
  • amendement 39-18 code IMDG

Passé relativement inaperçue, ce texte a une incidence sur les textes cités en titre:

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  1. L'arrêté du 29 mai 2009 dit "arrêté TMD" a été modifié.
  2. Sortie de statut du déchet
  3. ISDND: évolution de la réglementation.
  4. Arrêté du 13 décembre 2018 portant modification du règlement annexé à l'arrêté du 18 juillet 2000 réglementant le transport et la manutention des matières dangereuses dans les ports maritimes

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