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Redécoupage DREAL: les nouvelles coordonnées.

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Écrit par : Conseiller ADR TMD - CSTMD
Création : 23 Février 2016
Mis à jour : 23 Février 2016

Voici le lien vers les nouvelles DREAL

 

http://www.developpement-durable.gouv.fr/Liste-des-21-DREAL.html

 

ADR 2017...Rapport du WP 15 (99° session)

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Écrit par : Conseiller ADR TMD - CSTMD
Création : 18 Février 2016
Mis à jour : 18 Février 2016

ADR 2017...Rapport du WP 15 (99° session)
http://www.unece.org/…/…/2015/dgwp15/ECE-TRANS-WP15-230f.pdf

Traitement d'un déchet en vue de sa valorisation

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Écrit par : Conseiller ADR TMD - CSTMD
Création : 12 Février 2016
Mis à jour : 11 Mars 2016

La réglementation relative à la sortie de statut du déchet évolue.


Ceci ne concerne PAS les déchets enfouis en ISDD et ISDND mais concerne notamment les sites soumis à la rubrique 2790 des ICPE.

 

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Rédécoupage des Régions: quels impacts sur les DREAL ?

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Écrit par : Conseiller ADR TMD - CSTMD
Création : 10 Février 2016
Mis à jour : 10 Février 2016

Le site du Ministère de l'Ecologie, du développement durable et de l'énergie a mis en ligne une carte interactive.

Celle-ci peut également être téléchargé au format PDF.

 

-Pour la carte interactive, c'est par ici.

- Pour la carte au format pdf, c'est par là.

 

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Travaux sur enrobés amiantés. Etude.

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Écrit par : Conseiller ADR TMD - CSTMD
Création : 9 Février 2016
Mis à jour : 11 Mars 2016

 

L'INRS publie une étude relative aux travaux sur enrobés amiantés:

 

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  1. Déclaration ICPE dématérialisée
  2. CERFA travaux sur canalisations
  3. Règlement CE relatif aux procédures et spécifications communes nécessaires pour l'interconnexion des registres électroniques des cartes de conducteur
  4. Conseiller ADR: canalisations de matières dangereuses

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