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Écrit par : Conseiller ADR TMD

Création : 31 Mars 2014

Mis à jour : 31 Mars 2014

 Le MEEDM (Ministère de l'Ecologie) a mis en ligne une instruction relative aux priorités relatives aux contrôles des ICPE au titre de l'année 2014.

Un point particulièrement intéressant concerne l'objectif de réduction des délais relatifs à l'instruction des demandes d'autorisation.

Cette circulaire est téléchargeable ici

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Écrit par : Conseiller ADR TMD

Création : 29 Mars 2014

Mis à jour : 29 Mars 2014

Le MEEDDM a mis à jour sa note de synthèse à ce sujet:

Elle est téléchargeable ici.

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Écrit par : Conseiller ADR TMD

Création : 29 Mars 2014

Mis à jour : 29 Mars 2014

Le MEEDDM (Ministère de l'écologie) a mis à jour la note relative aux missions du conseiller ADR

Elle est téléchargeable ici.

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Écrit par : Conseiller ADR TMD

Création : 28 Mars 2014

Mis à jour : 28 Mars 2014

Bonjour,

voici le lien vers le programme et les intervenants:

http://visiteur.sitl.eu/?IdNode=10864&CurrentNode=10849&Lang=FR&Zoom=44f30b33c0432ec9dcf1419416d3d4e2&KM_Session=af7c9d0b348a698d9ab196d601400e5d