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Un arrêté déroge à l'interdiction de circulation des poids-lourds le week-end.
Lire la suite : Dérogation temporaire aux interdictions de circulation des poids-lourds le week-end.
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L'Ouzbékistan deviendra au 24 février 2020 le 52 éme pays adhérent à cet accord:
https://treaties.un.org/doc/Publication/CN/2020/CN.38.2020-Frn.pdf
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Arrêté du 29 mai 2009 relatif aux transports de marchandises dangereuses par voies terrestres (dit « arrêté TMD ») consolidé au 22 décembre 2019.
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- LOI n° 2019-1428 du 24 décembre 2019 d’orientation des mobilités
- ADN (Accord européen relatif au transport international de marchandises dangereuses par voies intérieures): les corrections au réglement approuvées
- Manuel d'épreuves et de critères de l'ONU : publication de la 7° édition.
- Dérogation temporaire aux règles en matière de temps de conduite pour le transport de certaines marchandises dangereuses (ADR)