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Un arrêté paru au J.O. du 22 novembre 2020 modifie le RPM.
Lire la suite : Modification du Réglement des Ports Maritimes (RPM).
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Paru au JO du 14 novembre 2020, l'arrêté du 05 novembre 2020 modifie les caractéristiques de la carte conducteur.
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Le Ministère a été interrogé à ce sujet et annonce
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Au 1° janvier la disposition suivante du Code de la Route sera désormais applicable:
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