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ADR 2021

Détails
Écrit par : Conseiller ADR TMD
Création : 26 Juin 2020
Mis à jour : 26 Juin 2020
  • ADR 2021

Les projets de modifications sont complétés:

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INERTAM: un point sur la situation au 11 juin 2020

Détails
Écrit par : Conseiller ADR TMD
Création : 11 Juin 2020
Mis à jour : 11 Juin 2020

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COVID 19: prorogation des autorisations, permis, agréments, etc.

Détails
Écrit par : Conseiller ADR TMD
Création : 5 Juin 2020
Mis à jour : 5 Juin 2020
  • covid19
  • autorisations
  • qualifications

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COVID 19: prolongation de certaines autorisations et documents

Détails
Écrit par : Conseiller ADR TMD
Création : 5 Juin 2020
Mis à jour : 5 Juin 2020
  • chronotachygraphe
  • covid19
  • licence de transport
  • permis de conduire PL
  • controle technique

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transports publics de marchandises: les conditions du paiement direct

Détails
Écrit par : Conseiller ADR TMD
Création : 5 Juin 2020
Mis à jour : 5 Juin 2020
  • transport de marchandises dangereuses.
  • paiement direct
  • loi gayssot
  • jurisprudence
  • transport de marchandises

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  1. Transports de (certaines) marchandises: dérogations temporaires aux interdictions de circulation
  2. Transport routier: réduction de la périodicité des remboursements partiels de la taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques (TICPE).
  3. COVID 19: mesures générales liées à la phase 2 du déconfinement.
  4. COVID 19: Fiches pratique sectoriel

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