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- Écrit par : Conseiller ADR TMD
Comme annoncé, la réglementation évolue à ce sujet.
Voici une note explicative:
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- Écrit par : Conseiller ADR TMD
Les mentions complémentaires obligatoires créées par le nouvel article 3.9 de l'annexe I de l'arrêté TMD peuvent être source d'erreurs et d'infractions comme nous le constatons parfois.
Afin de vous faciliter leurs rédactions, nous avons
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- Écrit par : Conseiller ADR TMD
L'ADR ne cite pas explicitement la marchandise que vous désirez transporter en tant que "liquide de référence", voici alors les dispositions applicables:
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- ADR 2021: suite...
- VLEP: Arrêté du 27 septembre 2019 fixant des valeurs limites d'exposition professionnelle indicatives pour certains agents chimiques
- La revue demandée par le ministre chargé de l’énergie et le président de l’ASN rend son avis sur la gestion des colis de déchets nucléaires bitumés
- Déchets dangereux: création de nouvelles rubriques.
