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OACI/DGR - IATA

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Écrit par : Conseiller ADR TMD
Création : 20 Février 2020
Mis à jour : 20 Février 2020

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Dérogation temporaire aux interdictions de circulation des poids-lourds le week-end.

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Écrit par : Conseiller ADR TMD
Création : 13 Février 2020
Mis à jour : 13 Février 2020

Un arrêté déroge à l'interdiction de circulation des poids-lourds le week-end.

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ADR: désormais 52 pays adhérents !

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Écrit par : Conseiller ADR TMD
Création : 13 Février 2020
Mis à jour : 13 Février 2020

L'Ouzbékistan deviendra au 24 février 2020 le 52 éme pays adhérent à cet accord:

https://treaties.un.org/doc/Publication/CN/2020/CN.38.2020-Frn.pdf

Arrêté du 29 mai 2009 modifié consolidé au 22 décembre 2019.

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Écrit par : Conseiller ADR TMD
Création : 4 Février 2020
Mis à jour : 4 Février 2020
  • arrêté du 29 mai 2009 modifié dit "arrêté TMD"

Arrêté du 29 mai 2009 relatif aux transports de marchandises dangereuses par voies terrestres (dit « arrêté TMD ») consolidé au 22 décembre 2019.

arrêté TMD

Matières de la classe 1: modification mineure

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Écrit par : Conseiller ADR TMD
Création : 4 Février 2020
Mis à jour : 4 Février 2020

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  1. Dématérialisation du document de transport selon les sous-sections 5.4.0.2 de l'ADR, du RID et de l'ADN.
  2. LOI n° 2019-1428 du 24 décembre 2019 d’orientation des mobilités
  3. ADN (Accord européen relatif au transport international de marchandises dangereuses par voies intérieures): les corrections au réglement approuvées
  4. Manuel d'épreuves et de critères de l'ONU : publication de la 7° édition.

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