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Détails: Écrit par : Conseiller ADR TMD; Création : 22 Décembre 2017; Mis à jour : 22 Décembre 2017

Ce texte concerne surtout les modalités de transport par voie maritime empruntant les eaux territoriales françaises de UN 3291.

Lire la suite : Arrêté du 7 décembre 2017 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la...

Détails: Écrit par : Conseiller ADR TMD; Création : 22 Décembre 2017; Mis à jour : 22 Décembre 2017

Lire la suite : Arrêté du 7 décembre 2017 modifiant l'arrêté du 29 mai 2009 relatif aux transports de marchandises...

Détails: Écrit par : Conseiller ADR TMD; Création : 4 Décembre 2017; Mis à jour : 4 Décembre 2017

Un arrêt de la Cour d'Appel reprend les fondamentaux à ce sujet et confirme nos précédentes analyses:

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Détails: Écrit par : Conseiller ADR TMD; Création : 17 Novembre 2017; Mis à jour : 17 Novembre 2017

Lire la suite : 2718-2 tri, transit de déchets dangereux: projet d'évolution des prescriptions générales

Détails: Écrit par : Conseiller ADR TMD; Création : 17 Novembre 2017; Mis à jour : 17 Novembre 2017

Nous avons longuement évoqué le sujet des évolutions induites par l'arrêté du 15 février 2016 "relatif aux installations de stockage de déchets non dangereux".

Cette rubrique 2760-2 va encore probablement évoluer , en effet

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Arrêté du 7 décembre 2017 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (division 411 du règlement annexé)

Arrêté du 7 décembre 2017 modifiant l'arrêté du 29 mai 2009 relatif aux transports de marchandises dangereuses par voies terrestres (dit « arrêté TMD »)

Location de véhicule industriel avec conducteur: jugement de la cour d'appel

2718-2 tri, transit de déchets dangereux: projet d'évolution des prescriptions générales

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