Articles site ADRAC
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- Écrit par : Conseiller ADR TMD
Nous évoquons régulièrement ce sujet lors des audits et formations et relevons de nombreuses non-conformités en la matière.
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L'OPPBTP a publié le premier bilan:
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Un écrit de la DGPR vient préciser les choses à ce sujet.
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- Fiche thématique DGPR / BARPI: Analyser en amont les évolutions techniques ou organisationnelles
- Avertissement relatif au défaut de chaussures de sécurité (et autres motifs)
- Arrêté du 21 septembre 2017 modifiant l'arrêté du 29 mai 2009 relatif aux transports de marchandises dangereuses par voies terrestres (dit « arrêté TMD »)
- Arrêt de laCour de cassation relatif au calage et à l'arrimage
