Articles site ADRAC
- Détails
- Écrit par : Conseiller ADR TMD
L’identification et la séparation des marchandises dangereuses pouvant réagir dangereusement entres-elles est un des thèmes des réglementations TMD (Transport Matières Dangereuses).
Les règles d’emballage en commun et de chargement sont définis par ces textes (ADR, RID, ADN, Code IMDG, DGR OACI-IATA, etc.) qui évoluent régulièrement afin de prendre en compte les retours d’expériences et les évolutions technologiques.
Ainsi, l’ADR 2017 a intégré une nouvelle étiquette spécifique dans le but d’identifier certaines marchandises contenant du lithium (la modèle 9A) :
Lire la suite : ADR - TMD: Différencier les acides des bases.
- Détails
- Écrit par : Conseiller ADR TMD
Il existe de plusieurs circulaires relatives aux conditions de transport et d'élimination des déchets dont l'amiante.
Il convient de bien connaitre le cadre juridique de ces actes administratifs si on veut éviter certaines déconvenues.
Ainsi, une circulaire est caduque de fait lorsque les textes auxquels elle se réfère sont abrogés.
Il en est de même lorsque ces dispositions sont modifiés si cela a une conséquence sur la circulaire.
Attention donc à ne pas vous mettre en tord en vous basant sur une circulaire non applicable comme nous le constatons souvent.
Nous vous proposons de découvrir ci-après :
1) un exemple de décision de la plus haute juridiction française qui rappelle ce fait.
2) un exemple avec une circulaire relative aux conditions de traitement de l'amiante qui est encore souvent citée alors qu'elle n'est plus applicable (et n'est pas sur le site circulaires.legifrance.gouv.fr)
Contenu réservé aux clients; veuillez vous identifier pour lire la suite…
- Détails
- Écrit par : Conseiller ADR TMD
Ci-après quelques précisions concernant l'avis donné par la CEVALIA:
- Détails
- Écrit par : Conseiller ADR TMD
Le LINERBENNE a reçu un avis favorable de la CEVALIA.:
http://www.cevalia.fr/wp-content/uploads/2018/11/Avis-2018-005_LINERBENNE-LB-10-12-16-et-24.pdf